Fap et taf : peut-on mater du porno au boulot ?

Pas de fap au taf : plus qu’un slogan, une réalité ? Franceinfo nous explique tout.

« Sociologiquement admise »

Puis-je mater du porno au boulot ? Si je taffe à la rédaction du Tag Parfait, oui. Mais ailleurs, c’est plus compliqué. L’espace d’un article didactique, Franceinfo nous rappelle l’ambiguïté juridique qui correspond à une telle situation. Une affaire de nuances, comme c’est souvent le cas dès que l’on parle de pornographie et de lois. Le site d’informations détaille le récent cas de deux salariés d’entreprise, jugés à la Cour de cassation. Leur motif d’accusation ? Avoir trop souvent consulté de sites pour adultes au bureau – des affaires également évoquées par L’Union. Un fait juridiquement condamnable selon Franceinfo, qui précise cependant que « il faut pouvoir prouver que c’est bien le salarié qui s’est connecté » pour le condamner ou le licencier pour faute grave. Pour cela, il suffit de contacter son fournisseur d’accès à internet.

Là où les faits sont fragiles, c’est que la loi française autorise à demi mot cette consultation. Depuis 2001, l’arrêt Nikon assure au salarié le droit au respect de sa vie privée durant ses heures de travail. Alors, où se situe donc la limite ? A en croire la Cour de cassation, rien n’est répréhensible tant que la consultation personnelle de porno reste « raisonnable, socialement et sociologiquement admise« . Bref tant qu’il n’y a pas « d’abus« , comme le soulignait Nextinpact en 2010. Dans un article daté de 2015, l’avocate du droit du travail Stéphanie Jourquin explique en ce sens que « si un salarié s’est livré à ce genre d’activité à plusieurs reprises, la faute grave peut être retenue ». Dans ce cas, l’abus du salarié n’est pas tant associé au visionnage de contenus pornographiques en tant que tels, mais « au fait que, pendant qu’il regarde ces vidéos, le salarié ne travaille pas » précise la spécialiste des tribunaux.

Préjudice à l’employeur

Sur le papier d’ailleurs, la forte consultation de YouTube comme de YouPorn équivalent puisque « devant la justice, la sanction ne sera pas aggravée s’il s’agit de pornographie » nous apprend encore Stéphanie Jourquin. La notion du « sociologiquement admis » reste cependant très fragile, d’autant plus qu’elle renvoie à la conception d’internet en tant que liberté fondamentale, dans la mesure où « les entreprises peuvent instaurer des restrictions d’accès à internet, voire des interdictions totales [si] cela [est] stipulé clairement dans une charte internet ou dans le règlement intérieur de l’entreprise » achève L’Union. Rappelons enfin, comme l’indique L’Obs, que lorsqu’une consultation de contenus explicites aboutit à un licenciement, il est toujours possible  de contester cette décision aux prud’hommes, à condition de pouvoir démontrer que « cette activité n’a pas occasionné de gêne au niveau de l’organisation [du] travail ou de préjudice à [l’]employeur« . Des notions qui synthétisent la perception du porno dans le cadre professionnel : entre le concret et l’étrangement abstrait.

Porno Français

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